Non classé – Page 4 – Capital & Solutions | Financement Recherche & Innovation

3 juin 2012

Juin 2012

Le guide « dispositif de financement des jeunes entreprises de création » en ligne sur le site du ministère du redressement productif. Ce guide pratique liste les dispositifs répondant aux besoins de financement des jeunes entreprises du secteur de la création selon leur stade d’évolution (création de l’entreprise, création et lancement de […]

3 mai 2012

Mai 2012

Le Ministère de l’Enseignement Supérieur et de la Recherche vient de mettre en ligne son Guide de l’Innovation. Ce guide résume quelques-uns des dispositifs mis en place pour accompagner vos projets d’innovations et de R&D : CIR, CIFRE, FUI et ISI peuvent vous aider à réduire vos coûts de R&D, […]

3 avril 2012

Avril 2012

La Commission Européenne a autorisé la prolongation du dispositif de Crédit Impôt Jeux Vidéo jusqu’en décembre 2017 dans la mesure où il vise à promouvoir la culture. Ce régime, dont le budget est estimé à 45 M€ par an contribue à orienter la production de jeux vidéo vers des projets […]

3 mars 2012

Mars 2012

L’état vient de lancer, en collaboration avec Oséo, un appel à projets « mono partenaire » « au fil de l’eau » en faveur de l’innovation dans les services au sein de PME et entreprises de moins de 2 000 salariés. Il est ouvert jusqu’à fin mars 2013 aux entreprises […]

3 février 2012

Février 2012

L’administration vient de publier une instruction fiscale précisant la définition des opérations de Recherche et Développement éligible au sens du CIR. Cette définition s’appuie sur la Manuel de Frascati, méthode type pour les enquêtes sur la R&D expérimental, élaboré par l’OCDE. Celui-ci constitue la référence internationale pour la définition du […]

3 novembre 2011

Novembre 2011

Selon une étude de l’Association Nationale de la Recherche et de la Technologie (ANRT) comparant le coût de revient des chercheurs de 11 grands groupes français, le coût d’un chercheur en France, après crédit d’impôt recherche et aides directes, est le plus favorable d’Europe et un des plus compétitifs au […]

3 octobre 2011

Octobre 2011

Dans le cadre des réflexions sur le CIR, la direction des Finances publiques du ministère du Budget, des Comptes Publics et de la Réforme de l’État a lancé une consultation publique sur un projet d’instruction fiscale. Ce projet a pour objet de préciser la définition des opérations de Recherche et […]